Conseil Sup?rieur de la S?ret? et de l'Information Nucl?aires
S?ance du 24 septembre 1996
I - Situation des r?acteurs B1 et B2 de Chooz

Le palier des r?acteurs de 1450 MW?
     Les r?acteur ? eau sous pression qui ?quipent les centrales nucl?aires fran?aises sont globalement semblables. Cette standardisation de la conception des centrales n'a pas emp?ch? l'introduction de nouveaut?s technologiques au fur et ? mesure de leur conception et de leur r?alisation.
     Le palier des r?acteurs de 1450 MW?, dit palier N4, fait suite au palier de 900 MW? (qui comprend 34 r?acteurs) et ? celui de 1300 MW? (20 r?acteurs). Au-del? de l'augmentation de puissance, le palier N4 se distingue des pr?c?dents par des innovations technologiques qui, en particulier, prennent en compte le retour d'exp?rience de l'exploitation des r?acteurs en service, avec notamment pour objectif une am?lioration de la fiabilit?, de la s?ret? et de la radioprotection.
     Parmi ces innovations, la plus significative du point de vue de la s?ret?, est l'informatisation compl?te de la conduite du r?acteur.
     Pour le palier N4, outre les deux r?acteurs de CHOOZ B, EDF pr?voit de mettre en service deux autres unit?s ? CIVAUX, dans la VIENNE.

- Le d?marrage de CHOOZ B
     Le chargement du premier r?acteur de la centrale de CHOOZ B a ?t? autoris? par le ministre de l'environnement et le ministre de l'industrie le 2 novembre 1995, et l'autorisation de premi?re divergence de ce r?acteur et de mont?e ? 50 % de la puissance nominale a ?t? accord?e par la DSIN le 24 juillet 1996.
     Le chargement du deuxi?me r?acteur de la centrale de CHOOZ B a ?t? autoris? le 2 septembre 1996. Les op?rations de chargement sont termin?es et les essais pr?critiques ? froid sont en cours de r?alisation.
     A ce jour, le fonctionnement des installations de la centrale de CHOOZ B n'a pas conduit ? observer d'anomalies notables.
     Par ailleurs, le rejet des effluents radioactifs liquides et gazeux du site nucl?aire de CHOOZ a ?t? autoris? par deux arr?t?s du 6 juin 1996 sign?s par les ministres charg?s de la sant?, de l'environnement et de l'industrie.
     Les deux points notables concemant ces arr?t?s sont:
     - d'une part, la r?duction d'un facteur 5 (except? pour le tritium) de la radioactivit? annuelle pouvant ?tre rejet? dans l'environnement, par rapport aux valeurs traditionnellement retenues,
     - d'autre part, l'introduction de prescriptions plus compl?tes en ce qui conceme le rejet des substances chimiques pr?sentes dans les effluents radioactifs.
     - Les pr?visions pour CIVAUX
     Pour le premier r?acteur de CIVAUX, le chargement est pr?vu pour le mois de mars 1997 et la divergence en juin 1997.
     Pour le deuxi?me r?acteur, le chargement est pr?vu en juillet 1998 et la divergence en septembre 1998.

Les points marquants de l'examen de s?ret? du palier N4
- Les pompes primaires
     Dans les r?acteurs nucl?aires ? eau pressuris?e, les pompes primaires ont pour fonction d'assurer la circulation d'eau entre la cuve du r?acteur o? elle s'?chauffe au contact des ?l?ments combustibles et les g?n?rateurs de vapeur dans lesquelles elle transf?re ses calories ? l'eau du circuit secondaire afin de produire la vapeur qui alimente le groupe turbo-altemateur.

suite:
     La partie hydraulique du groupe motopompe primaire du palier N4 a ?t? modifi?e par rapport aux paliers ant?rieurs afin de disposer d'un d?bit plus ?lev? dans chaque boucle du circuit primaire.
     Les diff?rents essais, r?alis?s sur une boucle d'essai puis lors des essais de d?marrage des r?acteurs de CHOOZ B, ont r?v?l? une augmentation inexpliqu?e des performances hydrauliques. L'origine de cette ?volution n'est pas encore expliqu?e ? cejour.
     Sur le plan de la s?ret?, cette ?volution des performances pourrait avoir un impact sur le d?bit de fluide primaire envoy? par chaque pompe vers le coeur du r?acteur. Cette augmentation de d?bit, si elle ?tait trop importante, pourrait avoir des cons?quences d?favorables sur la s?ret?: augmentation du temps de chute des grappes d'arr?t de la r?action nucl?aire, maintien m?canique insuffisant des assemblages combustibles.
     A la demande de l'Autorit? de s?ret?, des meures de surveillance en continu du d?bit de chaque pompe et du d?bit du fluide arrivant dans le coeur ont ?t? mises en place, assorties d'actions en cas d'atteinte des crit?res d'alarme. Elles permettent d'assurer le maintien du niveau de s?ret? du r?acteur. EDF s'est ?galement engag? ? modifier l'hydraulique en cas de d?passement des crit?res de s?ret?.

- Les tubes-guides des grappes de commande
     Les grappes de commandes sont des groupes de tiges solidaires, mobiles, contenant une mati?re absorbant les neutrons qui, suivant leur insertion dans le coeur du r?acteur, permettent de contr?ler la r?action nucl?aire. Elles p?n?trent dans le coeur du r?acteur en coulissant dans des tubes-guides. En cas d'arr?t d'urgence, ces grappes de commande doivent d'ins?rer gravitairement dans le coeur le plus rapidement possible afin de stopper la r?action en cha?ne. Une valeur maximale du temps d'insertion des grappes a ?t? fix?e dans le rapport de s?ret?, en se basant sur la cin?tique des accidents envisag?s.
     Les tubes-guides des grappes de commande initialement pr?vus pour le palier N4 ?taient l?g?rement diff?rents de ceux du palier 1300 MW?. Ils ?taient du m?me type que ceux situ?s ? DAYA BAY en CHINE (province Guang-Dong). Or, en f?vrier 1995, il a ?t? mis en ?vidence, pendant l'exploitation de la centrale de DAYA BAY, une augmentation anormale du temps de chute des grappes. Cette anomalie ?tait principalement due ? la conception des guides de grappes.
     Pour les r?acteurs du palier N4, ? la demande de l'autorit? de s?ret?, EDF s'est engag? ? proposer une solution permettant de retrouver une situation identique ? celle des r?acteurs des paliers pr?c?dents.
     Apr?s avoir envisag? de r?aliser une modification provisoire des guides, EDF a d?cid? de remplacer les guides de grappes des r?acteurs du palier N4 par des mod?les identiques ? ceux du palier de 1300 MW?.
     Cette proposition a ?t? accept?e par l'Autorit? de s?ret?, sous r?serve cependant qu'EDF v?rifie au cours du premier cycle du r?acteur no1 de CHOOZ B l'absence de d?rive significative du temps de chute des grappes. 

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Ce remplacement des guides de grappes, qui pour le r?acteur no1 de CHOOZ B a ?t? effectu? avant la divergence, a ?t? r?alis? avant chargement sur le r?acteur no 2. Il en sera de m?me pour CIVAUX.

- Le contr?le-commande
     Le contr?le-commande a deux fonctions principales: permettre aux op?rateurs de piloter le r?acteur, engendrer des actions automatiques de protection assure la surveillance de la temp?rature, de la pression, du flux neutronique, des d?bits..., et d?clencher le cas ?ch?ant l'arr?t d'urgence du r?acteur et les actions de sauvegarde telles que l'injection de s?curit?.
     C'est dans ce domaine que se trouve la principale innovation du palier N4 par rapport au palier de 1300 MW?.
     Sur le palier 1300 MW?, la salle de commande est de type classique (avec des boutons poussoirs dispos?s sur un pupitre, des cadrans et des v?rines d'alarme) et les liaisons sont encore en grande partie ?fil ? fil?; l'information est limit?e au syst?me de protection.
     Sur le palier N4, l'ensemble du contr?le-commande utilise des calculateurs et des liaisons par r?seaux locaux, et la salle de commande est ?quip?e d'?crans sensitifs de commande, d'?crans d'alarmes pr?sentant celles-ci de fa?on hi?rarchis?e, d'?crans pouvant afficher les sch?mas renseign?s des diff?rents circuits de la centrale, ou les proc?dures de conduite et enfin d'in synoptique mural actif qui pr?sente, ? tout instant, l'?tat des principaux syst?mes de la centrale. L'informatisation offre ?galement une assistance ? la conduite, notamment en situation accidentelle.
     Un pupitre de conception classique, appel? ?panneau-auxihaire?, a ?t? pr?vu pour permettre ? l'op?rateur de ramener le r?acteur dans un ?tat s?r en cas de d?faillance du syst?me informatique.
     L'?valuation men?e par l'Autorit? de s?ret? a port? tant sur la s?ret? des logiciels mis en oeuvre que sur la modification de l'interface avec l'op?rateur. Compte tenu de l'ampleur de l'innovation introduite par EDF dans le contr?le-commande, la DSIN a voulu compl?ter les expertises techniques dont elles disposait en tirant parti de l'exp?rience des autres industries mettant en oeuvre des mat?riels informatiques. A cet effet, la DSIN s'est appuy?e dans son examen sur un groupe de travail d'experts fran?ais appartenant ? des secteurs industriels tels que l'a?ronautique ou les transports ferroviaires.
     Concernant la s?ret? des logiciels, l'analyse men?e par l'autorit? de s?ret? a notamment permis de v?rifier que:
     - les d?faillances possibles de l'informatique ne portent pas gravement atteinte ? la s?ret?;
     - les passages d'un mode de conduite ? un autre (informatique ?=> conventionnel) ne posent pas de probl?me de s?ret?;
     Concernant l'interface homme-machine, l'Autorit? de s?ret? a examin?, sur la base d'essais effectu?s sur simulateur pleine ?chelle:
     - les conditions de changement de mode de conduite (informatique ? = > conventionnel);
     - la pr?sentation sur les ?crans des informations relatives ? l'?tat de l'installation et des proc?dures de conduite;
     - la coh?rence entre le d?roulement des proc?dures informatis?es et le raisonnement des op?rateurs;
     - l'organisation du travail entre les diff?rents membres de l'?quipe de conduite.

suite:
     Un suivi particulier est r?alis? par EDF et toute ?ventuelle anomalie de logiciel qui pourrait ?tre d?tect?e lors du fonctionnement fera l'objet d'une analyse par l'Autorit? de s?ret? afin de d?terminer ses cons?quences ?ventuelles et la n?cessit? d'une correction imm?diate ou l'acceptabilit? du maintien en l'?tat jusqu'? correction dans une version ult?rieure.
II - Situation du r?acteur Superph?nix

Historique
     Construit ? partir de 1976, le r?acteur ? neutrons rapides Superph?nix a atteint sa pleine puissance pour la premi?re fois en 1986. De 1986 ? 1990, des p?riodes de fonctionnement et d'arr?t se sont succ?d?es, le r?acteur connaissant quelques incidents dont deux ont ?t? class?s au niveau 2 de l'?chelle fran?aise de gravit? des ?v?nements nucl?aires.
     Le premier, en avril 1987, est li? ? la d?tection d'une fuite de sodium dans la cuve interne de stockage des ?l?ments combustibles us?s (barillet). Cette fuite n'a ?t? stopp?e qu'apr?s 3 semaines et bien que son d?bit soit faible, 20 tonnes environ de sodium ont p?n?tr? dans l'espace entre la cuve interne et la cuve de s?curit?. Cet espace ?tant maintenu en atmosph?re d'azote, il n'y a pas eu de combustion du sodium. Le syst?me d'?vacuation des assemblages combustibles us?s a ?t? modifi? afin de ne plus utiliser la cuve incrimin?e. L'arr?t a dur? 20 mois. Le r?acteur a ?t? autoris? ? red?marrer en janvier 1989.
     Le second incident, en juillet 1990, est d? ? une pollution de sodium du circuit primaire. Il a ?t? class? au niveau 2 de l'?chelle fran?aise de gravit? car, au-del? de la d?faillance des ?quipements, le d?lai de r?action de l'exploitant a ?t? jug? excessif, comme en avril 1987. Cet arr?t a dur? plus de 4 ans, une nouvelle autorisation de cr?ation de l'installation ?tant d?livr?e ? l'issue de celui-ci. Au cours de cet arr?t l'instruction men?e par la DSIN a conduit l'exploitant ? am?liorer la pr?vention et la protection contre les feux de sodium.

L'ann?e 1994
     A l'issue de la proc?dure, le Gouvemement, s'appuyant en mati?re de s?ret? sur le rapport de la DSIN, se d?clare favorable au red?marrage du r?acteur, tout en pr?cisant que la mission de Supeiph?nix doit s'orienter vers la recherche et la d?monstration, en mettant au second plan la production d'?lectricit?.
     En 1994, on comptera 7 incidents qui seront tous class?s au niveau 0 de l'?chelle IN?S. En particulier, une fuite sur le dispositif d'alimentation en argon de la ?cloche? d'un ?changeur interm?diaire am?nera ? d?clarer 2 incidents. Une premi?re apparition intermittente de cette fuite en cours d'essai ? puissance r?duite (?3% PN) conduira ? la mise en place d'une surveillance particuli?re. La r?apparition de la fuite, alors que le r?acteur ?tait coupl? au r?seau ? 15 % de puissance, entra?nera, le 25 d?cembre 1994, l'arr?t du r?acteur pour localisation de la fuite.

L'ann?e 1995
     La fuite sera localis?e au niveau d'une soudure, immerg?e sous plusieurs m?tres de sodium, raccordant la tuyauterie d'alimentation en argon longue de plus de l0m et la cloche de l'?changeur interm?diaire. Deux possibilit?s ont ?t? examin?es pour ?liminer la fuite:

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     - le remplacement de l'?changeur interm?diaire, solution longue et co?teuse;
     - la mise en place, au niveau de la soudure, d'un manchon interne ? la tuyauterie, l'?tanch?it? ?tant assur?e aux deux extr?mit?s du manchon par application d'une pression sup?rieure ? 1000 bars. Cette solution d?licate ? mettre en place, mais moins lourde que la pr?c?dente, sera finalement retenue. Une maquette d'essai sera r?alis?e afin de garantir la faisabilit? de l'op?ration et d'entra?ner les ?quipes charg?es de l'intervention.
     La r?paration de la tuyauterie d'alimentation en argon, autoris?e par la DSIN le 25 juillet1995, a ?t? particuli?rement suivie par l'Autorit? de s?ret?. Cette r?paration s'est d?roul?e de mani?re satisfaisante. L'arr?t du r?acteur aura cependant dur? sept mois.
     Le 22 ao?t 1995, la DSIN autorise la reprise de la mont?e en puissance du r?acteur.
     On notera globalement 5 incidents en 1995. L'un d'entre eux sera class? au niveau 1 de l'?chelle IN?S, mettant en cause la qualit? de la fabrication. La DSIN a demand? des examens compl?mentaires par courrier du 17 novembre 1995.
     En dehors du suivi g?n?ral de l'installation nucl?aire et des op?rations de d?marrage et sans prendre en compte l'attention particuli?re port?e aux diff?rentes op?rations des r?parations pr?cit?es, 17 inspections (contre 15 en 1994) et 8 visites techniques ont ?t? men?es par l'Autorit? de S?ret? en 1995.

Le d?but de 1996
     Depuis le d?but de l'ann?e 1996, Superph?nix fonctionne sans difficult?. Durant le mois de janvier la centrale est rest?e ? 30% de sa puissance nominale. L'autorisation de monter ? 60% de puissance a ?t? d?livr?e le 1er f?vrier 1996 et apr?s un palier ? 40% la centrale a fonctionn? ? 50% de sa puissance nominale depuis le 6 f?vrier 1996 jusqu'au 3 mai1996, date de l'arr?t programm? pour remplacement des barres de commande.
     L'exploitant a cependant d?cel? mi-mars une l?g?re reprise de la fuite de l'?changeur interm?diaire qui ne s'?tait plus manifest?e depuis la r?paration de juillet 1995. Le niveau de fuite reste cependant inf?rieur au crit?re d'acceptabilit? et le fonctionnement du r?acteur n'a pas ?t? affect?.

suite:
     L'arr?t programm? s'est d?roul? du 3 mai 1996 au 18 juillet 1996, le red?marrage ayant ?t? autoris? le 17 juillet 1996 et le r?acteur a repris son fonctionnement ? 50% puis 60% de la puissance nominale.
     La demande d'autorisation de fonctionnement au-del? de 60% et jusqu'? 90% de la puissance nominale a ?t? d?pos?e le 5 ao?t 1996. Conform?ment ? la lettre DSIN du 17 novembre 1995, les deux principaux dossiers accompagnant cette demande concernent:
     * le r?examen de la qualit? de fabrication de circuits importants pour la s?ret? que l'exploitant doit entreprendre ? partir des Dossiers de Fin de Fabrication (DFF).
     * l'am?lioration de la surveillance en exploitation: reprenant une pr?occupation exprim?e dans son rapport du 18 janvier 1994, la DSIN a indiqu? ? l'exploitant que l'autorisation de d?passer 60% ?tait conditionn?e ? la pr?sentation du programme de recherche et d?veloppement pour renforcer la d?tection pr?coce de d?faillances sur des mat?riels importants pour la s?ret?.
     Depuis le d?but de l'ann?e 1996, 5 incidents ont ?t? d?clar?s dont un class? au niveau 1 de l'?chelle IN?S.

Les prochaines ?tapes
     L'exploitant a programm? un arr?t ? partir de janvier 1997 afin de modifier la configuration du coeur et apporter les am?liorations demand?es par la DSIN. En particulier, la premi?re rang?e d'assemblages fertiles sera remplac?e par des assemblages fertiles sera remplac?e par des assemblages en acier pour rendre le coeur moins surg?n?rateur, conform?ment aux nouvelles missions assign?es au r?acteur.
     Par ailleurs, la mise en service, avant l'arr?t, de l'Atelier Pour l'?vacuation du Combustible (APEC) devra faire l'objet d'une autorisation minist?rielle, conform?ment au d?cret no 63-1228 du 11 d?cembre1963.
     Enfin, la mont?e au del? de 90% de la puissance nominale devra faire l'objet d'une autorisation de la DSIN qui devrait intervenir vraisemblablement apr?s l'arr?t mentionn? ci-dessus.

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Les Europ?ens contre Superph?nix
Regroupement de 250 associations pour l'arr?t d?finitif de la centrale nucl?aire de Creys-Malville (Is?re)
9, rue Dumenge -69004 LYON - T?l. : 0478282922- Fax: 0472977004
et
le Groupement de Scientifiques pour l'Information sur l'?nergie Nucl?aire (GSIEN)
2, rue Fran?ois Villon -91400 ORSAY - T?l. : 01 60 10 03 49- Fax: 01 60 14 34 96
Communiqu? de presse commun du 2 juillet 1996
? propos du rapport de la ?Commission charg?e d'?valuer la possibilit? r?elle
de faire de la recherche avec Superph?nix?
Superph?nix: la centrale nucl?aire qui lave plus blanc
     Raymond Sen?, repr?sentant du GSIEN a, en mai 1996, d?missionn? de la commission Castaing estimant que ?les conclusions vers lesquelles elle s'orientait ?taient en contradiction avec l'analyse du GSIEN ?En effet de la non-ma?trise des feux de sodium en passant par les multiples incidents dont il a ?t? le si?ge, Supeiph?nix est une machine ch?re (50 milliards), dangereuse et mal con?ue.
     Il ?tait et reste ?vident au GSIEN et aux Europ?ens contre Superph?nix que ce r?acteur doit ?tre arr?t? et d?mantel? au plus vite.
    Le tour de passe passe qui a consist? ? d?clarer ce r?acteur prototype pour la recherche et la d?monstration serait le comble de l'humour noir s'il ne s'agissait d'un r?acteur pr?sentant de graves lacunes au plan de la s?ret? et, donc de la s?curit? des populations. De plus cette d?claration est une duperie car Superph?nix, avec son chargement d'origine essaie de faire des kWh. Il ne sera r?acteur de recherche (???) qu'? partir de l'an 2000 s'il ne s'arr?te pas avant pour panne grave.
     Superph?nix, r?acteur de l'avenir? Ce r?acteur dont la conception remonte aux ann?es 70 est un rat? technologique. Il faut savoir arr?ter les exp?riences rat?es et il est dommage que la Commission Castaing, tout en reconnaissant les lacunes des programmes exp?rimentaux, ait insist? pour ?l'utiliser comme une source de neutrons rapides?. 		 Le GSIEN estime que, si des exp?riences doivent ?tre men?es elles le seront plus utilement et plus facilement pr?s d'un acc?l?rateur ou d'une boucle de recherche.
     Le GSIEN et les Europ?ens contre Superph?nix d?plorent que, lors de l'examen des dossiers une fois de plus on n'ait pas fait le bilan de ce qu'on a fait, de ce qu'on sait faire et de ce qu'on r?ve de faire. Malgr? l'opposition d'une majorit? de la population, les tenants de Superph?nix ont gagn? sans combattre et ceci n'avancera pas le probl?me des d?chets.
     De toute fa?on, les d?chets traitables par Superph?nix ne sont qu'une infime partie du tas ?norme que nous entassons depuis 50 ans. Est-il raisonnable d'envisager d'avoir plusieurs dizaines de Superph?nix en France pour traiter les tonnes de d?chets radioactifs??
     Le GSIEN et les Europ?ens contre Superph?nix d?plorent que la survie de Superph?nix nous engage pour de longues ann?es sur la voie du nucl?aire et emp?che toute r?vision du programme ?nerg?tique de la France. C'est si facile de continuer et de pers?v?rer dans l'erreur en voulant faire croire que le probl?me des d?chets nucl?aires sera r?solu demain avec Superph?nix qui lavera plus blanc.
Contact presse : Philippe Brousse (t?l. : 04 78 28 29 22).
d?but p.10
Analyse du rapport Castaing sur Superph?nix
de juin 1996
GSIEN
     Superph?nix, le fleuron du programme fran?ais a, encore, ?t? sauv? sur le filet. La Commission, pourtant sans membres appartenant directement au C.E.A., n'a pas r?ussi ? aller au bout de son analyse. Elle s'est arr?t?e sur les d?chets. La pr?sentation de sa mission comme celle de ses membres est assez restrictive (il n'y a pas eu d'effort pour aller au bout du sujet ni de sa part ni de la part des ministres concern?s ou plus exactement il y a eu quelques blocages):
     ?Elle a ?t? charg?e de donner son avis sur la capacit? de Superph?nix ? fonctionner en outil de recherche?.
     Effectivement c'?tait sa mission mais dans ce cadre elle a bien d?bord? sur les d?chets et pas du tout sur Superph?nix, r?acteur.
     Ce qu'on pouvait esp?rer ?tait une analyse de ce qui avait ?t? fait, se faisait, allait se faire. On ne demandait pas un rapport sur la pertinence des programmes mais sur leur possible r?alisation ? partir non pas de ce qui est promis mais de ce qui est r?ellement accessible avec SPX. Il ne fallait pas oublier de pr?ciser qu'il existe d?j? une commission qui ?value les programmes de r?duction des d?chets et que NERSA fait un rapport semestriel sur le programme d'acquisition de connaissances. on pouvait donc partir de ce qui avait ?t? analys? et ?viter de para?tre d?couvrir Superph?nix.
     Quant ? la composition de la commission, certes elle fut form?e d'experts ind?pendants c'est-?-dire ne d?pendant pas directement du syst?me mais force est de constater que l'ind?pendance ?a se gagne et se cultive. N'est pas ind?pendant qui veut, encore faut-il le vouloir.
     De toute fa?on, en partant avec 2 id?es fixes:
     - les d?chets doivent ?tre ?limin?s, mais la notion d?chets ne s'appliquant qu'? ceux du retraitement cela d?place l'?tude et ne traite pas le probl?me dans son int?gralit?,
     - SPX a co?t? cher, il faut rentabiliser les cr?dits engloutis dans ce monstre.
     la commission biaisait sa r?flexion en ne regardant pas tous les tenants et les aboutissants du sujet.
     D'une part comme cela doit ?tre soulign? une fois de plus, les d?chets issus du retraitement ne sont qu'une infime partie de l'immense probl?me et d'autre part le probl?me a beaucoup ?volu? depuis 1991, la fermeture du cycle pr?n?e par EdF n'est plus ? l'ordre du jour.
     D?s ? pr?sent, en effet, EdF n'envisage pas de retraiter plus des deux tiers de ses combustibles, le reste sera provisoirement entrepos? avant un stockage ?ventuellement d?finitif dans un si?cle minimum. La commission qui souhaite explicitement ne pas l?guer de probl?mes aux g?n?rations futures va le faire ipso facto et aurait du int?grer cette nouvelle donn?e dans ses travaux. 		suite:
     La commission charg?e du suivi de la loi de 1991 a introduit une petite analyse de cette nouvelle approche du probl?me des d?chets. En effet ce non retraitement conduit in?luctablement au stockage en l'?tat des combustibles us?s. Il est alors clair que Superph?nix ne changera rien au legs. Au contraire, si on le garde il ne fera que compliquer la situation. Il ne faut pas entretenir de faux espoirs, la partie actinides des d?chets est certes fort encombrante mais finalement ce sont les d?chets de moyenne, faible et tr?s faible activit? qui repr?sentent les volumes les plus importants et posent donc le plus probl?me. Ils en posent d'autant plus qu'ils sont mal ?valu?s, mal rep?r?s et que leur traitement se r?v?le tr?s difficile et donc co?teux. Or il se trouve que ces d?chets ne pourront pas ?tre trait?s en acc?l?rateur ou en r?acteur, il faut donc en limiter les quantit?s pour ?viter de multiplier les probl?mes.
     Les recommandations g?n?rales sont contradictoires.
     En effet le PAC 1 est destin? ? v?rifier si Superph?nix peut ?tre un r?acteur fournissant de l'?lectricit?, et de plus il est souhait? qu'il fasse de la recherche or, pour pouvoir faire des exp?rimentations, le r?acteur doit fonctionner et d?livrer un flux de neutrons important. La formule:
     ?que les travaux men?s dans le cadre du PAC 1 visent prioritairement ? am?liorer le fonctionnement et la s?ret? du r?acteur Superph?nix et qu'ils prennent le pas sur la recherche d'un accroissement de ses performances...? risque de s'av?rer incompatible avec les buts affich?s et induire de s?rieux probl?mes de s?ret?.
     La demande ?que les exp?rimentations conduites dans le cadre des PAC 2 et 3 n'affectent pas la s?ret? d'une mani?re significative.? est bien le moins qu'on puisse exiger. C'est m?me un peu court, ces exp?rimentations ne doivent pas ?tre men?es si la s?ret? devait ?tre affect?e.
     Quant aux deux derniers alin?as concernant ?la qualification industrielle de choix techniques qui seraient en tout ?tat de cause pr?matur?s...? et ?le programme concernant la tenue des divers mat?riaux? ils risquent de n'?tre pas suivis. En effet il y a incompatibilit? entre une qualification industrielle m?me prudente et des essais de mat?riaux, essais de mat?riaux qui, en tout ?tat de cause ne d?pendent pas de Superph?nix mais d'une recherche fondamentale que les co?ts de Superph?nix risquent de mettre ? mal.
     Le probl?me des mat?riaux est trait? dans l'annexe V. Il est ?vident qu'il s'agit d'un point crucial qui est la pierre angulaire du d?veloppement de la fili?re sodium comme il l'est pour les REP, la fili?re thorium, etc.
fin p.10
     Comme il est mentionn? dans cette annexe:
     ?A titre d'exemples de ph?nom?nes m?tallurgiques, le plus souvent non pr?vus, ayant marqu? l'histoire des r?acteurs, mentionnons ici:
     a) la diffusion rapide du plutonium au travers des gaines (? base de magn?sium) des r?acteurs graphite-gaz. Cette diffusion polluant en sodium le caloporteur, fut d?couverte sur le tas et imposa brutalement d'incorporer dans l'?l?ment combustible, ? la fabrication, une barri?re de diffusion entre combustible et gaine;
     b) la croissance sous irradiation, ph?nom?ne d?couvert quant ? lui pr?cocement et consistant en une d?formation continue, due ? l'irradiation, des mat?riaux de structure cristalline anisotrope. Ce ph?nom?ne, qu'on ?vite dans le combustible par l'emploi de cristaux cubique (par exemple UO2) se manifeste dans les gaines de structure hexagonale des REP (zircalloy). Mod?r?e dans le domaine actuel des taux de combustion, la croissance du zircalloy peut devenir pr?occupante si l'on veut augmenter ceux-ci;
     c) le gonflement, soit du combustible par accumulation de bulles de gaz de fission ou des ?l?ments de structure par cr?ation de micro-cavit?s dues ? l'irradiation, induit une diminution des sections de passage du caloporteur, provoque des contraintes m?caniques et cr?e les conditions d'une fragilisation qui peut ?tre inqui?tante notamment en cas de s?isme.
     Ces exemples illustrent la quasi-impossibilit? de pr?dire, hors d'un effort de recherche exp?rimentale consid?rable, des ph?nom?nes subtils et pourtant lourds de cons?quences. Ainsi, pour a), o? l'irradiation ne joue aucun r?le, on est en pr?sence d'une diffusion anormalement rapide du plutonium dans le magn?sium, que rien ne laissait pr?voir (les exp?riences de diffusion de I' uranium n'avaient pr?sent? aucun caract?re inqui?tant). Pour b), le d?tail du m?canisme qui d?pend des conditions de germination de petits d?fauts cristallins, n' est pas encore compl?tement ?lucid? ? l'heure actuelle. Pour c), il a fallu un effort de recherche consid?rable pour d?couvrir par exemple les conditions de mobilit? des bulles de gaz dans le combustible, et plus encore pour comprendre que l'origine des cavit?s ?tait la cons?quence d'un d?s?quilibre de capture des d?fauts d'irradiation par les dislocations.
     Il est donc clair en particulier qu'aucun code de calcul ne saurait suffire pour d?terminer l'?tat et les propri?t?s d'une aiguille combustible apr?s tel ou tel temps de fonctionnement. Il y a l? une diff?rence majeure avec d'autres param?tres d'un r?acteur (carte de flux de neutrons par exemple) ou m?me du combustible. Ainsi, pour celui-ci, on calculera avec une grande confiance l'?volution dans le temps de sa radioactivit? au cours du stockage gr?ce ? un syst?mes d'?quations diff?rentielles coupl?es, aussi bien (ou mal) d?termin?es que les valeurs des constantes (par exemple les p?riodes radioactives) sont bien (ou mal) connues. Les solutions ne peuvent donc comporter ici que des erreurs num?riques. S'agissant du comportement en r?acteur d'un mat?riau, ce sont palfois certaines valeurs num?riques (cas de l'exemple a), mais le plus souvent la nature m?me des ph?nom?nes sous-jacents (cas b et c) qui sont insuffisamment connus, des variations infimes des propri?t?s chimiques, physiques, ?lastiques... du syst?me pouvant f aire bifurquer celui-ci sur une ?volution inattendue et ?ventuellement dommageables.
     De ce point de vue, le poids donn? aux ?tudes amont de mat?riaux dans le PAC est trop limit?...
     Certes le PAC affiche un programme mat?riaux important... Mais ce programme qui est appel? surveillance des assemblages et surveillance des absorbants limite son ambition ? l'examen des objets en laboratoire chaud apr?s s?jour en r?acteur (Ph?nix et Superph?nix).
     Cet examen est ?videmment indispensable et il faut ? cet ?gard insister sur le n?cessaire maintien - et probablement, ici et l?, sur la r?novation - des moyens actuels moyens d'examen en cellules actives de Marcoule et Cadarache. C'est l? que l'on pourra observer les grandes tendances, valider certains choix (nuances d'acier, conditions de fabrication des pastilles..), ?tablir des lois de d?formations, ausculter les ruptures de gaines, etc. 		suite:
     S'en tenir l?, notamment pour les inconnues que comportent CAPRA et SPIN, serait toutefois insuffisant car on se limiterait alors ? observer, sans gu?re pouvoir comprendre.?
     La conclusion de cette annexe est que pour les 3 grands domaines:
     - donn?es thermodynamiques,
     - recherche de taux de combustion ?lev?,
     - exploration de nouvelles voies, le plomb par exemple
     il n'y a pas assez d'?tudes pr?vues ni de tests du moins dans les diff?rentes fiches du PAC.
     La commission demande que ?le programme concernant la tenue des divers mat?riaux (combustible, mat?riaux de gaine et de structure) ne se limite pas ? de simple essais de validation technique et s'appuie sur un effort important de recherche fondamentale, exp?rimentale et th?orique, en thermodynamique des solides, en physique de la d?formation, en corrosion et en effets des radiations.? Reste ? savoir ce qui sera effectivement r?alis? de cette demande.
     La commission recommande finalement ?que les exp?rimentations s'inscrivent dans le cadre de l'axe 1 de la loi du 30 d?cembre 19,91 relatives aux recherches ? mener sur les d?chets radioactifs...?. D'une part la loi a inscrit un examen en 2006 mais elle n'a pas inscrit une obligation de r?sultats.
     D'autre part les motivations de cette loi ont quelque peu chang? avec la d?cision d'EdF de ne pas retraiter l'ensemble des combustibles, d?cision qui a ?t? connue en 1996.
     La commission a comme ligne de conduite pour donner ses conclusions une approche qu'on peut ne pas partager et m?me juger incorrecte:
     ?Au terme de son examen, la commission consid?re comme l?gitime le d?sir de tirer tous les enseignements possibles des investissements consid?rables, intellectuels et financiers, qui ont d?j? ?t? consentis pour la r?alisation de Superph?nix, ?tant entendu que, dans son esprit, les connaissances recherch?es ne limiteront pas leur objectf ? la qualification de ce r?acteur particulier et auront, dans toute la mesure du possible, une port?e plus g?n?rale.?
     La commission a comme ligne directrice la loi de d?cembre 1991. En cons?quence elle explicite qu'?elle aurait pu recommander par exemple qu'un nouveau Ph?nix soit construit d' urgence. Mais, la construction en serait-elle entreprise d?s aujourd'hui, ce r?acteur exp?rimental viendrait trop tard pourpermettre l'acquisition en temps utile de r?sultats susceptibles d'?clairer les d?bats pr?vus ? l'?ch?ance 2006 fix? par la loi.?
     Au risque de se r?p?ter il faut noter que la loi de 1991 fixe un rendez-vous en 2006 pour statuer ou non sur la faisabilit?. Si rien ne peut ?tre d?cid? il est pr?vu, ?le cas ?ch?ant?, de continuer les recherches. De toute fa?on la nouvelle strat?gie d'EdF qui consiste ? pr?voir le retraitement de 850 tonnes de combustibles sur les 1200 sortant du parc, oblige ? se pencher sur le stockage en l'?tat du combustible pour ces 350 tonnes orphelines.
     Dans ces conditions, compte tenu des co?ts et des incertitudes de s?ret? est-il raisonnable de garder Superph?nix ? ?videmment la r?ponse de cette commission semble ?tre oui mais est-ce (et je me r?p?te volontairement) raisonnable?

Premier volet du PAC
     La commission a sur ce sujet des analyses contradictoires dont elle reconna?t les contradictions. En effet pour ex?cuter les diff?rents points des PAC il faut que le r?acteur fonctionne, soit ?une disponibilit? ad?quate est un facteur n?cessaire au bon d?roulement de tous les volets du PAC ; mais elle en est le moyen et non 1' obiectf. ?; mais cette nuance sera-t-elle prise en compte par NERSA en particulier et EdF par ailleurs. Le fonctionnement en r?acteur de recherche n'a pas d'ad?quation avec le fonctionnement en r?acteur industriel. Simplement on peut penser que faire du kW sera la pr?occupation des exploitants.
     La commission juge aussi que ?compte tenu des d?penses pass?es et irr?versibles, les connaissances vis?es par ce PAC 1 peuvent effectivement, sauf indisponibilit? chronique qui remettrait en cause l'ensemble du programme, ?tre acquises ? co?t marginal.?, on peut alors se r?f?rer au rapport de la Cour des Comptes qui estime le co?t de Superph?nix ? 34 milliards en 1996, co?t qui grimpe ? 60 milliards en 2000.

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     Or le co?t de fonctionnement de Superph?nix est seulement estim? autour du milliard par an, faut-il en d?duire que les PAC vont revenir ? 20 milliards ou que signifie cette estimation, y entre-t-il une provision pour d?mant?lement?

Deuxi?me volet du PAC
     Ce point ne para?t pas essentiel ? la commission pour au moins 2 raisons:
     - ?Il reste ? d?montrer que l'introduction de tels combustibles n'affectera pas significativement le fonctionnement et la s?ret? du r?acteur, ce qui demandera un volume d'?tudes compl?mentaires consid?rable.?
     - ?Il appara?t ainsi que, pour ce qui concerne tout au moins la gestion du plutonium, la disponibilit? de RNR ? taux de sur ou sous- g?n?ration modulable n'aurait de v?ritable utilit? ?conomique que dans l'une ou l'autre de deux solutions extr?mes: poursuite voire d?veloppement du nucl?aire actuel, ou au contraire renoncement ? tout programme nucl?aire.?
     En cons?quence pourquoi retraiter?
     Pourquoi miser sur le MOX pour pr?server des ressources puisque de toute fa?on on ne recyclera pas le MOX (d?cision EdF 1996) et pour ?viter la prolif?ration (combustible us? premi?re g?n?ration tout aussi efficace)?
     La commission reconna?t que d'une part il faut ?tre s?r de la s?ret? du r?acteur charg? avec des types de combustibles inconnus et que d'autre part les RNR ne sont d'aucune utilit? pour le moment devant la supr?matie des REP. Quant ? l'avenir leur place reste une interrogation car d'autres voies peuvent ?tre choisies: sans nucl?aire ou bien avec d'autres combustibles. Elle annonce aussi:
     - ?Nos descendants proches ou ?loign?s qui prendraient la d?cision d'arr?ter tout programme ?lectronucl?aire auraient ? r?gler le probl?me pos? par l'inventaire du parc. Ils auraient le choix, dans le cadre des technologies actuellement disponibles, entre deux possibilit?s:
     - ou bien mettre la totalit? de l'inventaire aux d?chets;
     - ou bien proc?der ? l'incin?ration de cet inventaire dans des r?acteurs ? eau ou ? neutrons rapides, mais 50 ? 200 ans de poursuite d'un nucl?aire seraient n?cessaires pour la simple r?duction de l'inventaire d' un facteur 10. La mise en oeuvre de cette incin?ration et des op?rations de recyclage associ?es impliquerait des dur?es qui pourraient d?passer largement un si?cle; elle ne serait par ailleurs pas exempte de risque.?
     Malgr? cette analyse fort pessimiste, la commission ne veut pas donner un avis et pr?f?re qu'on active les op?rations pour v?rifier l'apport des RNR et seulement ? la lumi?re de cette nouvelle approche faire enfin ?une analyse avantages-inconv?nients en terme de risque.?
     La diff?rence d'analyse r?side dans le fait que la commission croit encore possible un miracle alors que le GSIEN est persuad? que les RNR sont des machines trop compliqu?es et trop peu s?res pour les utiliser industriellement.
     De plus nous sommes persuad?s que le probl?me des d?chets est loin de se limiter aux actinides. Dans ces conditions il faut se concentrer sur TOUS les d?chets et pas juste sur la partie certes tr?s pr?occupante mais faible en quantit?.
     Quant ? la menace sous-jacente ?qui prendraient la d?cision d'arr?ter? et ?auraient ? r?gler le probl?me pos? par l'inventaire du parc.? elle conduit ? arr?ter le plus vite possible et ? se pr?occuper des d?chets. Quoiqu'on en dise:
     - arr?ter le retraitement limite les stocks accessibles de plutonium
     - arr?ter le nucl?aire limite l'inventaire.
     Reste ?videmment ? g?rer ces arr?ts mais ce serait plus r?aliste
que continuer Superph?nix qui nous conduit dans une impasse encore plus rapidement.

suite:
Le troisi?me volet du PAC
     En ce qui concerne ce volet des ?tudes compl?mentaires sont n?cessaires avant toute d?cision. Le programme propos? n'est pas r?aliste car il consiste ? r?aliser ce qu'on sait faire sans ?tudier l'impact sur l'ensemble de l'inventaire.
     Les conclusions annexes ne sont pas r?alistes. Superph?nix ne peut pas ?tre un r?acteur industriel ET un r?acteur de recherche. Il n'est pas con?u en r?acteur de recherche et son am?nagement n'est pas plausible.
     La commission a recommand? qu'?un effort prioritaire soit port? sur le chargement en am?ricium?.
     Pour partie elle semble avoir ?t? entendue puisque le CEA a pr?sent? un projet nouveau pour 1999.
     Il faut noter que faisant fi de ses propres r?serves et ne gardant (c'est bien le moins) que ?sous r?serve bien entendu d'un fonctionnement comme r?acteur industriel dans des conditions de s?ret? totalement satisfaisantes.? la commission pr?sente Superph?nix comme un outil de recherche, offrant des neutrons rapides et des possibilit?s d'irradiation de longue dur?e.
     Il faut savoir raison garder et se rendre compte que Superph?nix ne va pas devenir bien con?u par magie.

Analyse du rapport technique d?taill?
     L'avant-propos expose la strat?gie qui sous-tend le rapport. Il s'agit de g?rer le probl?me des combustibles irradi?s, il est clair qu'il ne s'agit pas d'une strat?gie applicable ? l'ensemble des d?chets. En cons?quence et compte tenu des options fran?aises des ann?es 60 le soutien de Superph?nix semble in?luctable. C'est cette apparence de politique sans autre choix que nous jugeons fausse. A la lumi?re de l'exp?rience accumul?e on se doit de tirer les le?ons et non pas esp?rer des miracles.

Analyse de l'introduction
     A la lumi?re des ennuis actuels et de la prise en charge du probl?me des d?chets, on peut relire les contributions des uns et des autres.
     Cependant le d?veloppement du nucl?aire a ?t? militaire et ceci explique la voie du retraitement et de l'utilisation du plutonium. Quoiqu'on en dise il y a eu effectivement une s?rie d'argumentaires pour stopper Superph?nix et pour la prise en charge des d?chets. De fait ils n'ont pas ?t? entendu, c'est la raison de la construction d'un surg?n?rateur de 1200 MW?, construction qui s'est av?r?e un ?chec. Il est affirm? que ?la France... ?tait conduite au saut technologique qu'a constitu? le passage direct ? l'?chelle du prototype industriel Superph?nix.?. Rien ne justifie cette extrapolation sinon d'avoir cru ?tre capable de la faire, c'?tait un pari et il est rat?. Quant ? l'argumentaire ?fermeture de cycle?, m?me le rapport prend des gants ?La rapidit? d'?volution du discours a pu entretenir l'impression d'arguments de circonstance.? La r?action des populations au probl?me des d?chets a constitu? ? faire miroiter qu'on serait capable de les faire dispara?tre par ?incin?ration?. Outre que le mot est inappropri? car on ne fait pas dispara?tre mais on modifie, on ne traite qu'une infime partie du monceau (m?me si c'est une partie g?nante) et on garde les d?chets de mines et de d?mant?lement.
     Les commentaires sur l'exp?rience Superph?nix sont critiques:
     ?une sous-estimation des difficult?s qu'?tait susceptible d'entra?ner le changement d'?chelle que constituait le passage de Ph?nix directement ? l'?chelle industrielle;
     une conception li?e ? des choix industriels contestables:
     - recherche de surg?n?ration maximale;
     - priorit? donn? ? la r?duction des co?ts dans la perspective du passage direct ? une fabrication de s?rie; c' est ainsi que le barillet a ?t? r?alis? en acier ordinaire;

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     - r?alisation directe d'un objet industriel non modulaire, qui a rendu difficiles les contr?les et tr?s lourdes les interventions...
     - des contr?les insuffisants de qualit? de fabrication;
     - de fa?on g?n?rale, un montage industriel insuffisamment ma?tris?...?
     Cette s?rie d'arguments dont nous reconnaissons la pertinence nous conduit ? exiger l'arr?t de Superph?nix et nous ne suivons pas la commission qui, elle ne le demande pas.
     De m?me nous pensons qu'une analyse, non pas des ?tudes de s?ret?, mais de ce qui avait pu ?tre ?tudi? s'imposait.
     Le rapport ?nonce tout et son contraire:
     ?En tout ?tat de cause, le taux de disponibilit? jusqu'ici observ? est un indicateur tr?s impaifait de la validit? d'un tel prototype et vouloir le consid?rer comme crit?re de jugement ne conduirait pas ? optimiser les d?cisions. Il reste que si une indisponibilit? prolong?e se manifeste ? nouveau, malgr? les travaux compl?mentaires accomplis ? ce jour, il conviendra assur?ment d'en tirer la le?on.?
     Les partenaires de NERSA ont partiellement r?pondu puisque la ren?gociation du contrat d'association a conduit ? (Cour des Compte 1996):
     ?S.B.K. et E.N.E.L. demeurent associ?s au sein de NERSA et continuent jusqu'au 31 d?cembre 2000 ? supporter leur quote-part des frais d'exploitation et de remboursements des emprunts sauf si la centrale se trouve maintenue ? l'arr?t pendant vingt-quatre mois cons?cutifs.?
     Plus loin la Cour des Compte ajoute ?Ces livraisons d'?lectricit? (14,5 milliards de kWh en 6 ans) correspondent ? 49% de la production estim?e de la centrale d'ici le 31 d?cembre 2000, ce qui implique un taux de disponibilit? du r?acteur de 60%.
     Un tel taux pose un double probl?me: en premier lieu, l'aptitude de ce r?acteur ? fonctionner sur des p?riodes suffisamment longues reste ? d?montrer. Si tel n'?tait pas le cas E.d.F. devrait alors s'acquitter de ces livraisons en puisant sur sa production propre. Il convient, en deuxi?me lieu de s'interroger sur la compatibilit? de ce niveau de production avec les dispositions du d?cret du 11 juillet 1994, en vertu desquelles le r?acteur est un outil de recherche et de d?monstration et non une centrale de production.?. Et c'est bien le probl?me majeur, m?me s'il est vrai qu'un outil de recherche doit fonctionner, il n'y a aucune commune mesure entre un outil de production et celui de la recherche. D'ailleurs Superph?nix n'a pas ?t? con?u pour la recherche et ne le sera jamais. Si la France veut se doter des outils de son d?sir (mais est-ce vraiment son d?sir de se noyer dans le nucl?aire ?) alors elle doit le faire sans r?assigner des objectifs impossibles ? une machine qui n'est pas pr?vue pour.
     D'ailleurs le rapport le reconna?t : ?A cet ?gard, elle est consciente du fait que les recherches relatives ? l'axe 1 de la loi de 1991 pourraient ?tre men?es dans des conditions bien plus satisfaisantes sur un r?acteur sp?cialement consacr?s ? de tels travaux. Elle aurait pu recommander par exemple qu'un nouveau Ph?nix soit construit d'urgence.?
     La raison invoqu?e pour ne pas demander cette construction est ?l'?ch?ance 2006? de la loi sur les d?chets. Il y a urgence ? traiter correctement les d?chets mais 2006 n'est pas une ?ch?ance pour d?cider mais pour faire le point. Par contre le fait que peut-?tre avoir un nouveau Ph?nix serait difficile peut expliquer qu'on ne le demande pas...
     La commission a consid?r? que sa mission s'inscrivait sur 2 axes
     - Outil de recherche indispensable pour les d?chets,
     - la s?ret? ne fait pas partie des analyses.
     D'une part le GSIEN estime que Superph?nix est en soi trop dangereux pour ?tre utilisable en outil de recherche, d'autre part on peut ignorer la s?ret? d?s lors que l'on ?tudie la possibilit? de recherche sur un tel engin.
     De plus le GSIEN n'est pas d'accord sur l'interpr?tation de la loi. Cette loi demande qu'on ?tudie le probl?me des d?chets, elle ne demande pas de br?ler les ?tapes. 		suite:
Analyse du chapitre 2:
l'aptitude de Superph?nix ? mener ? bien le programme envisag?
     Les pr?misses du chapitre sont entach?es d'une erreur, par ailleurs d?j? signal?e, la loi de 1991 n'oblige pas ? avoir trouv? une solution en 2006. Elle exige par contre qu'on fasse le point du probl?me, le tour des solutions et que surtout on sache affirmer ce qu'il convient de rechercher.

Compatibilit? entre les 3 volets du PAC
     1 - D?montrer la capacit? d'un r?acteur ? neutrons rapides ? produire de l'?lectricit?
     En soi la demande est l?gitime mais totalement irr?aliste. Un r?acteur unique ne peut permettre cette d?monstration. Quant ? l'affirmation ?comment des exp?riences en temps masque d'un nombre limit? d'assemblages ou d'aiguilles non standard pr?vues dans les PAC 2 et 3 pourraient incompatibles avec la d?monstration de la capacit? d'un r?acteur ? neutrons rapides de produire de l'?lectricit? ? un niveau industriel.? elle n'existe que parce qu'on ne se pr?occupe pas de s?ret?, ni de la faisabilit? des aiguilles..
     Cependant le rapport analyse les conditions de fonctionnement:
     d'une part ? la lumi?re du d?cret de 1994 qui, pour des raisons de s?ret?, limite les quantit?s de plutonium et d'actinides. L'avis de la DSIN est consid?r? comme essentiel et la commission a raison de le souligner,
     d'autre part le manque de souplesse de Superph?nix face ? Ph?nix.
     L'analyse des co?ts est aussi un exercice de style difficile ? contr?ler. Ce qui ressort du rapport de la Commission et de celui de la Cour des comptes c'est que Superph?nix co?tera au bas mot 7 milliards jusqu'en l'an 2000 et que in?luctablement on a aussi engag? 27,4 milliards qu'on paiera en 2000 ou en 1996 ou... De toute fa?on le 3?me coeur n'est pas compt? dans cette arithm?tique et il co?tera au bas mot 2 milliards. Ce qu'on en peut d?duire c'est que cet engin frisotte les 60-70 milliards sans compter le co?t des recherche et des proto Ph?nix et Rapsodie.
     En effet dans la r?ponse du Gouvernement et d'EdF au rapport de la Cour des Comptes se trouve comptabilis?e en positif la recherche (al?atoire !) d'incin?ration des actinides. Superph?nix a un traitement de faveur que les recherches sur le solaire peuvent lui envier.
     Ce co?t limit? et marginal justifie le choix fait d'apr?s les instances officielles:
     ?Ce co?t limit? justifie le choix fait par les partenaires, certes sur des consid?rations non exclusivement ?conomiques, de poursuivre la production au moins jus qu'? l'an 2000, ce qui permet, dans l'intervalle, ? la centrale de d?montrer ou non sa capacit? ? fonctionner correctement. ?
     Ceci est la r?ponse du pr?sident d'EdF. Celle du ministre est encore plus savoureuse:
     ?La d?cision de construire Superph?nix a ?t? prise en 1974, dans un contexte de forte croissance ?conomique, alors qu'il devenait manifeste que les ?nergies primaires ne seraient pas in?puisables et que la France engageait un ambitieux programme de centrales nucl?aires ? eau pressuris?e. Toutefois, on constate a posteriori que le passage direct d'un r?acteur de 250 Mw? (Ph?nix) ? un prototype de taille industrielle de 1200 Mw? (Superph?nix) ?tait un choix excessivement optimiste, et que la complexit? de la technologie a entra?n? des surco?ts d'investissement et des difficult?s de fonctionnement importants.
     Aujourd'hui, Superph?nix reste irrempla?able pour certains travaux de recherche essentiels dans le domaine de l'aval du cycle du combustible nucl?aire. Par ailleurs, l'exploitation de la centrale devrait ?tre financi?rement ?quilibr?e au cours des prochaines ann?es si sa disponibilit? se maintient ? un niveau suffisant. Enfin la Direction de la S?ret? des Installations Nucl?aires a confirm? que la s?ret? du r?acteur ?tait analogue ? celle des r?acteurs ? eau pressuris?e d'EdF.

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 Il serait regrettable de ne pas tirer le maximum de connaissances de cet outil qui existe, d'autant plus que cette acquisition de connaissances peut se faire moyennant un co?t limit?, qui sera compens? partiellement, en totalit?, voire au del?, par les ventes d'?lectricit? si la disponibilit? du r?acteur est suffisante.?
     Comme quoi 7 milliards et un coeur ? 2 milliards et tous les ? c?t? c'est bien peu. Il s'agit d'un VRAI programme de recherche!!
     Ce qui est remarquable c'est que finalement on est d'accord: SPX est un r?acteur mal con?u, qui co?te cher. Mais on diverge totalement sur la conclusion. Le GSIEN ?crit, affirme, analyse ?il faut savoir arr?ter les exp?riences rat?es.?, les autres disent ?cela ne co?tera que quelques sous de plus, alors on continue.? Sauf que, en cas d'accident, les quelques sous grossiront tr?s vite.

Chapitre 3:
Le programme de recherche PAC 1
     Dans les consid?rations g?n?rales la commission r?p?te que ?cette acquisition de connaissances peut ?tre faite ? un co?t marginal.? mais explicite que ?cette notion m?rite d' ?tre pr?cis?e.?.
     D'une part la Commission ?crit ?L'estimation pr?cise de ce solde (co?ts en cas d'arr?t moins valorisation) est apparue inaccessible...? et d'autre part ?il semblerait l?gitime ? la commission que ces co?ts sp?cifiques (pour la recherche) repr?sentent un montant significatif, au moins de l'ordre de 20% du co?t d'exploitation, auquel ils viendront s'ajouter.?
     De l'avis de la commission Superph?nix ?ne permet d'appr?cier qu'imparfaitement les contraintes de la pleine ma?trise technique d'une fili?re et la connaissance des co?ts.?
     De toute fa?on la commission pr?cise que ?une disponibilit? ad?quate est un facteur n?cessaire au bon d?roulement de tous les volets du PAC. Mais elle en est le moyen, non l'objectif? Cette remarque est parfaitement vraie et adapt?e ? la situation, sauf que il est pr?f?rable d'arr?ter les frais tout de suite car aucune exp?rience ne peut valablement ?tre men?e avec ce r?acteur sauf essayer de lui tirer quelques kWh ? un prix d?fiant tout concurrence, quoiqu'il soit affirm? sur les co?ts marginaux du PAC compar?s au co?t de Superph?nix.
     La commission encourage ?galement l'?tude des mat?riaux parce que ?le probl?me principal ? r?soudre ?tant de r?duire le gonflement et le fluage sous irradiation.? et aussi ?Si l'on veut augmenter significativement les dur?es d'irradiation?. On constate une fois de plus que la commission ne va pas au bout de sa r?flexion. Car s'il y a encore autant de probl?mes de m?tallurgie, il vaudrait mieux utiliser les diverses boucles (MASURCA par exemple) pour faire ces ?tudes. Il est plus facile de concevoir des exp?riences de petite taille o? l'on ma?trise les param?tres.

Chapitre 4:
le programme de recherche PAC 2
    Dans ce chapitre il y a une ?tude de la diminution des stocks de plutonium par passage en r?acteur. Le but est pour finir la r?duction du danger potentiel d'un stockage apr?s retraitement. Comme il n'est pas fait mention de la nouvelle strat?gie d'EdF de diminuer le retraitement, c'est une analyse qui ne tient pas compte de la r?alit? ni des possibilit?s actuelles. Finalement la commission sugg?re simplement d'utiliser Superph?nix ?comme un outil 
d'irradiation de longue dur?e dont l'int?r?t et la flexibilit? devraient ?tre appr?ci?s en comparaison avec les autres moyens d'irradiation. ?

suite:
     Ce chapitre n'est pas un chapitre sur Superph?nix mais sur les d?chets. Dans ces conditions il faut se pencher sur les d?chets. La solution incin?ration a-t-elle un sens? Compte tenu des stocks actuels de plutonium Superph?nix ne changera rien au bilan. Il reste toujours qu'il faut disposer de 2 RNR pour 4 REP. Ce qui n'est pas le cas et ne le sera jamais: co?t, d?lais de construction. La seule solution est l'arr?t du retraitement et le stockage en l'?tat des combustible. Je ne saisis pas ce qu'apporte le MOX au probl?me du plutonium. Sa fonction est de rendre le plutonium inaccessible au sein d'un nouveau combustible. Quel int?r?t ? Autant le laisser dans l'assemblage REP.
     Si on veut faire des progr?s il vaut mieux ?tudier de nouveaux REP avec un coeur plus a?r?, on ferait moins d'actinides mineurs et moins de plutonium. En effet les neutrons seraient ralentis davantage et on ne serait plus dans une zone d'absorption des neutrons. Tout est ? gagner.

Chapitre 5:
le programme de recherche PAC 3
     La commission consid?re ce programme comme peu int?ressant:
     ?On peut regretter ? cet ?gard la maigreur du programme pr?vu pour Superph?nix. Ce programme:
     - se borne ? peu de chose pr?s ? l'?tude de l'incin?ration du plutonium; cet actinide est s?rement plus facile ? se procurer et pose beaucoup moins de probl?mes pour la confection d'assemblages destin?s ? une incin?ration en mode homog?ne mais I' int?r?t de son ?limination, dans le cadre g?n?ral de la r?duction de la nuisance potentielle des d?chets reste relativement faible si on n incin?re pas aussi la source du neptunium que constitue l'am?ricium 241;
     - n'a pr?vu, faute semble-t-il de moyens ad?quats de chargement d'aiguilles en am?ricium, que quelques irradiations d'aiguilles ? faible teneur en am?ricium provenant du coeur 1 et de quelques ?l?ments riches en am?ricium dans le coeur 3. Ces irradiations ne pourraient gu?re apporter, pour l'?ch?ance 2006, d'?l?ments d'appr?ciation bien nouveaux par rapport ? ceux que 1'on peut tirer des exp?riences d?j? r?alis?es dans SUPERFACT.
     - ne prendrait vraiment d'int?r?t que si un effort prioritaire ?tait port? sur des essais d'incin?ration, dite en un seul passage d'aiguilles d'am?ricium sur matrice inerte, visant ? le d?truire ? plus de 90 % en une seule incin?ration prolong?e, de telle sorte que le r?sidu serait susceptible d'?tre directement envoy? aux d?chets. De tels essais devraient dans toute la mesure du possible ?tre abord?s d?s la mise en place du coeur 2, sur des aiguilles prot?g?es par une surgaine appropri?e.?
     En conclusion ce programme ne sert pas un grand chose si on ne le modifie pas. Mais au risque de se r?p?ter il est s?rement plus rentable de se lancer dans la modification des REP pour moins produire d'am?ricium et donc ne pas avoir besoin de le d?truire. De surcro?t si on ne retraite pas il est dans une matrice s?re et ? minima on peut entreposer en attente de ce qu'on saura un jour faire. On peut aussi limiter le recours au nucl?aire pour ?viter d'accro?tre les stocks de d?chets.

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Saint Priest la Prugne 1996
ou la r?habilitation difficile d'un site de mine
Monique Sen?
Pr?ambule
     Comme vous le savez probablement, la mine de Saint Priest la Prugne a ?t? en exploitation de 1955 ? 1980, tout d'abord ? ciel ouvert puis en travaux souterrains.
     Le minerai ?tait trait? sur place, les r?sidus du traitement ?tant d?vers?s dans un bassin de d?cantation.
     L'exploitation de la mine s'est termin?e en 1980. A cette date le probl?me des d?chets issus des centrales commen?ait ? ?tre pris en compte, COGEMA avait pens? transformer le site en centre de stockage.
     Cependant la municipalit? et le collectif des Bois Noirs ont rassembl? de la documentation, fait intervenir des scientifiques pour ?tudier les dossiers.
     Il est vite apparu que ce massif fractur?, ? l'hydrologie complexe n'?tait pas du tout ad?quat pour ?tre transform? en site de stockage. Il s'est progressivement d?gag? un consensus scientifique avec des g?ologues comme Ghislain de Marsily pour exiger l'abandon d'un projet mal con?u et mal ?tay? scientifiquement.
     J'ai personnellement particip? ? la commission mise en place par les pr?fets, commission charg?e de veiller ? ce que le site ne soit pas abandonn? sans travaux pr?alables. Le GSIEN a suivi la campagne de pr?l?vements qui a pr?c?d? les arr?t?s pr?fectoraux r?glementant la surveillance du site et les servitudes auxquelles devaient se soumettre COGEMA.
     Ce site n'a pas ?t? r?habilit? et il a ?t? laiss? sans travaux de mise en sauvegarde mais avec une surveillance. Il a fallu 7 ans pour obtenir cette surveillance (arr?t? du 30 d?cembre 1987 modifi? en 1990).
     Le probl?me des d?chets issus du retraitement et celui de tous les d?chets issus du fonctionnement des r?acteurs a ?t? r?glement? par:
     - site Manche et site Aube: pour les faibles et moyennes activit?s non contamin?s par les ?l?ments ? vie longue comme uranium, thorium et radium.
     - la loi du 30d?cembre 1991 qui g?re la recherche de site de laboratoire pour tenter de cr?er des sites de stockage profond.
     Mais il est rest? sur le carreau (c'est le cas de le dire...) les d?chets miniers et les d?chets tr?s faiblement actifs issus du d?mant?lement ou de diverses activit?s industrielles.

Le cas de Saint Priest
     Cette mine a fait l'objet de nombreux rapports ?manant du C.E.A., de l'ANDRA et de COGEMA.
     - ?tude de prospection pr?liminaire de sites pr?sentant des caract?ristiques favorables pour le stockage de faible et moyenne activit? (rapport BRGM 1975)
     - Analyse multicrit?res des diff?rentes options envisag?es pour la gestion des r?sidus de traitement du site de Saint Priest (N. Fourcade et P. Zettwoog rapport interne SPT no 293 juin 1982)
     - Evaluation des diff?rents sc?narios de gestion d'un stockage de r?sidus de traitement de minerai d'uranium (AIEA/18 - N. Fourcade et P. Zettwoog)
     - M?thodes d'?valuation des diff?rents sc?narios envisag?s pour la stabilisation et la gestion d'un stockage de r?sidus de traitement de minerai abandonn? d'un millions et demi de m?tres cubes, (N. Fourcade et P. Zettwoog, avril 1982, rapport CEA-Soci?t? Industrielle de stockage et d'assainissement)
     Le BRGM en 1980 avait protest? ?nergiquement. En effet l'ANDRA pr?tendait que le BRGM avait class? Saint Priest comme un site favorable pour accueillir des d?chets de faible et moyenne activit? ? vie courte. Or ce site n'?tait pas mentionn? et le CEA avait en fait demand? au BRGM par une visite rapide ?d'examiner sommairement les probl?mes que pouvaient soulever son ?tude.?
     Les ?tudes r?alis?es par la suite n'ont pas retenu le site de Saint Priest. La carte donnant la liste des sites potentiels fut publi? par l'office Parlementaire (rapport Bataille 1990). Cette carte avait ?t? ?tablie en 1983. Le BRGM ?tait donc tout ? fait correct en d?clarant en 1980: ?n?anmoins ce texte pourrait laisser entendre que le BRGM cautionnerait l'appr?ciation que le site de Saint Priest la Prugne pr?sente des caract?ristiques favorables, ce qui est contraire ? la v?rit?; ?mettre un tel jugement anticiperait sur les r?sultats d'une ?tude qui vient seulement d'?tre amorc?e et dont il n'est pas possible de pr?juger des conclusions.?
     A partir des ?tudes CEA faites par l'IPSN des propositions ont ?t? formul?es pour ce site, ? partir des 3 principes suivants:
     - Tant qu'il existe un cadre institutionnel accept? par tous, les probl?mes de s?ret? et de protection peuvent ?tre trait?s de fa?on parfaitement rationnelle sur les plans techniques et ?conomiques et de fa?on acceptable par les populations. Dans ce cadre des organismes nationaux de gestion du stockage et de surveillance de l'environnement, qui existent d'ailleurs en France, peuvent exercer avec efficacit? leurs comp?tences.
     - La mise en ?vidence r?cente que la radioactivit? naturelle est un facteur biotique important, qu'il faut prendre en compte de toute fa?on au m?me titre que la m?t?orologie par exemple, conduit in?luctablement les soci?t?s ?volu?es ? mettre en place, et ce de mati?re d?finitive, des organismes de contr?le de la radioactivit? des milieux physiques et biologiques et des mat?riaux de construction. La surveillance ? long terme de ces stockages par les g?n?rations futures n'est donc pas une charge excessive ? leur imposer.

suite:
     - Un accroissement de la charge en radium dans la cha?ne alimentaire, ? la suite de la saturation des barri?res qui assurent encore sa r?tention, tel le barrage, et sans doute certains ailuvions, est ?galement un risque possible ? l'?chelle de quelques dizaines d'ann?es.
     Des propositions ont ?t? faites ? l'?poque. Ce sont les suivantes:
     * Maintien ? long terme de la situation transitoire actuelle (statu quo)
     conclusion du rapport: ?... aucun des risques ?voqu?s plus haut ne serait r?ellement pris en compte. De plus, le financement d'?ventuelles mesures conservatoires, si elles devenaient n?cessaires ? moyen terme, risquerait d'?tre difficile ? trouver.?
     * D?placement des r?sidus vers un site de stockage plus appropri? et restitution des sols ? leur ?tat initial;
     conclusion du rapport: ?Ici cette solution n' est pas possible car il n'y a pas de carri?re dans la r?gion capable de recevoir 15'000'000 tonnes de produits et capable d'isoler ? long terme ces produits du public. ?
     * Stabilisation in s?tu et reconstitution d'un nouveau paysage apr?s recouvrement
     2 sc?narios: couverture g?n?rale des r?sidus. On commence par la vidange lente du bassin puis stabilisation chimique de l'ensemble du stockage ou partiel et solidification des r?sidus
     On ass?che lentement et on reprend les boues puis on solidifie.
     *Utilisations des r?sidus et du barrage en tant que mat?riaux valorisables pour les op?rations de g?nie civil et restitution des sols ? leur ?tat initial.
     *Valorisation des modifications topographiques apport?es au site cr?ation d'un plan d'eau et ?ventuellement d'une centrale hydro?lectrique.
     Apr?s un examen de la situation en fonction d'une s?rie de crit?res, N. Fourcade et P. Zettwoog arrivent ? la conclusion que le mieux est ?la cr?ation d'une zone de loisirs associ?e ? une centrale hydro?lectrique.?
    Ce ne fut pas la conclusion de COGEMA qui, en 1984 a retenu la solution ?bassin en eau?
     En effet la COGEMA d?clarait ?Dans un premier temps, COGEMA a examin? les diff?rentes hypoth?ses pouvant ?tre envisag?es pour le devenir du bassin. Cet examen a fait ressortir que deux d'entre elles; bassin en eau et consolidation pr?sentaient des fiabilit?s ?quivalentes.
     La solution consolidation suppose la poursuite d'exp?rimentations et d'observations avant sa mise en oeuvre d?finitive. Elle ne permet donc pas l'?tablissement d'un calendrier pr?cis et s?r de r?alisation.
     Par contre la solution bassin en eau qui fait appel ? des techniques bien connues et ma?tris?es peut ?tre mise en oeuvre rapidement. c' est cette solution qui a ?t? retenue. Elle consiste ? am?nager le site de fa?on que l'ensemble des r?sidus miniers soit recouvert d'une lame d'eau qui assure une bonne protection radiologique.?
     COGEMA s'?tait engag? ? faire le suivi du site et ? assurer le financement pour la surveillance de la digue. Une s?rie d'?tudes devaient se terminer en 1986:
     * expertise de la digue pour ?valuer son comportement ? long terme,
     * ?tude de l'influence des crues sur le bassin permettant de d?fmir le mode d'?vacuation ? retenir et les ouvrages que cela n?cessite.
     L'arr?t? pr?fectoral r?gissant le suivi a ?t? sign? en 1987, apr?s la fin des travaux demand?s ? COGEMA. Apr?s Tchernobyl (1986) et un certain nombre de scandales comme le site du BOUCHET (1990), celui de Saint Aubin (1991) le Conseil Sup?rieur de S?ret? et d'Information Nucl?aire a charg? une commission pr?sid? par Mr Desgraupes, vice pr?sident du CSSIN, de faire le point. A la suite de ce rapport ravageur l'Office Parlementaire s'est saisi du probl?me des TFA et son vice-pr?sident Mr le D?ault a ?tabli un rapport bien document? et montrant que la situation ?tait fort mal g?r?e. C'est pourquoi en 1993 Fran?ois Barth?l?my a ?t? charg? d'une mission sur les TFA dont la premi?re partie porte sur le stockage des r?sidus de traitement de minerai d'uranium. Dans le cadre de l'examen du site des Bois noirs il recense les solutions envisag?es par la COGEMA:
     * Solutions conservant le plan d'eau
     Dans ce cadre on peut envisager le passage de la Besbre par le bassin ? condition de r?duire la pente aval de la digue et de s'assurer qu'en cas de crue il n'y ait pas le risque d'entra?ner les r?sidus stock?s.
     * Solutions laissant les r?sidus en place mais ?liminant la lame d'eau
     Il faudrait assurer le recouvrement des r?sidus. Ceci suppose un ass?chement partiel de ces r?sidus pour leur donner une r?sistance suffisante. Il faudrait prendre des dispositions pour l'?coulement de la Besbre en condition normale et en cas de crue.
     COGEMA estime le co?t des travaux ? quelques dizaines de millions de francs. Cette solution, meilleure que le statu quo, d?pend de la possibilit? de r?duire la teneur en eau des r?sidus.
     * Le transfert des r?sidus a proximit? imm?diate mais en dehors du fond de vall?e.
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     Dans l'ancienne mine ? ciel ouvert il y a 300'000 m3 disponibles. Il faudrait agrandir l'excavation et ajouter une digue de 10m pour pouvoir stocker 13'000'000 m3.
     Le bassin vid?, il faudrait r?duire la hauteur de la digue ? au plus 20m pour, ?ventuellement en faire un plan d'eau.
     Le d?placement de 1,3 Mm3 se chiffre en dizaines de millions de francs. Cependant cette solution moyennant la pr?caution et les ?tudes justificatives n?cessaires permettrait d'obtenir une solution ? long terme avec un minimum de surveillance.
     Les conclusions dii rapport sont tr?s claires:
     * objectifs: respecter la valeur limite d'exposition de 1 mSv/an; r?duire les contraintes sur l'utilisation des sols; r?duire le nombre et la surface des sites; limiter les activit?s interdites; r?duire ? long terme l'entretien et la surveillance autant que possible.
     * conditions techniques du r?am?nagement: am?liorer la caract?risation des r?sidus (forme chimique et migration des radio?l?ments) ; stabilit? des stockages (digues). Par exemple la digue du bassin de stockage des Bois Noirs constitue une solution s?re ? court et moyen terme. Pour le long terme il faudra envisager un autre type de stockage: recouvrement des r?sidus pour ?viter les intrusions; la connaissance hydrog?ologique doit ?tre am?lior?e; les ?manations de radon doivent ?tre limit?es; analyse des voies de transfert; respect de 1 mSv. Pour cela ?tudier les sites.		 * organisation administrative: apr?s la phase am?nagement et la
surveillance de ces travaux (pendant 5 ? 10 ans) transfert ? l'ANDRA pour la surveillance ? long terme; IPSN et Groupe permanent doivent ?tre consult?s; pr?voir le droit et les proc?dures; informer populations et ?lus.

En guise de conclusion
     L'analyse des dossiers de 1980, de 1984 puis ceux plus r?cents (1993) montre qu'il serait temps de faire un bilan. En effet ferm?e depuis 1980, la mine est sous surveillance depuis 1987 et il manque toujours un ?tat des lieux, ? d?faut d'un point z?ro, un ?tat du r?seau hydro-g?ologique, un r?capitulatif des diverses hypoth?ses d'abandon des r?sidus avec les ?tudes permettant de les examiner, un ?tat sanitaire, doses, etc., un ?tat de la composition chimique des r?sidus. En effet il y a eu des dossiers CEA, il y a maintenant quelques dossiers IPSN. Il y a des rapports mais jamais de mise sur la table des probl?mes et une discussion entre des populations concern?es avec leurs ?lus et leurs experts et les protagonistes. Le dossier doit ?tre ouvert et avant l'enqu?te publique. Une enqu?te publique n'est pas le moment o? on discute de l'?tat des lieux c'est le moment o? on essaie de faire passer des solutions sans apporter les ?l?ments permettant de les juger.

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Quelques extraits du rapport de la Cour des Comptes sur Superph?nix
     2) Des interrogations sur l'utilit? et la p?rennit? de cet ?quipement
     Le d?cret pr?cit? du 11 juillet 1994 a modifi? la mission initiale de Superph?nix. La centrale ne doit plus ?tre consid?r?e comme une unit? de production mais comme un outil de recherche et de d?monstration au service d'un programme d'acquisition des connaissances (P.A.C.).
     Celui-ci a pour objet ? la fois:
     - la d?monstration du fonctionnement d'un prototype de r?acteur de la fili?re R.N.R.;
     - l'?tude des moyens de r?duction de la production du plutonium dans cette installation;
     - les recherches sur l'incin?ration de certains d?chets radioactifs comme les actinides mineurs (programme SPIN: s?paration pouss?e et incin?ration).
     Il s'agit d'une r?orientation radicale de l'objectif initial de Superph?nix con?u au d?part pour fonctionner en surg?n?rateur c'est-?-dire pour produire plus de plutonium qu'il n'en consomme) et qui se voit d?sormais assigner une mission de sous g?n?ration (c'est-?-dire r?g?n?rer moins de plutonium qu'il n'en est consomm? pour produire de l'?nergie). Cette r?orientation n?cessitera une nouvelle ?tude de s?ret? et une autorisation minist?rielle ? l'occasion du fonctionnement du r?acteur sous cette nouvelle configuration, lors du chargement en 1998 du troisi?me coeur.
     Dans ces conditions, le Gouvernement s'interroge d?sormais sur l'utilit? d'un tel outil. Une commission scientifique form?e d'experts ind?pendants sous la pr?sidence d'une personnalit?, membre de l'institut et du coll?ge de la pr?vention des risques technologiques, a ?t? r?unie le 4 octobre 1995 et a remis le 20 juin 1996 un rapport ?valuant les capacit?s de Superph?nix comme instrument de recherche, notamment en mati?re d'incin?ration des d?chets radioactifs.
     D?j? en 1992, le rapport au Premier ministre concluait: ?Superph?nix peut contribuer aux recherches sur l'aval du cycle... par une validation de l'utilisation du combustible assurant l'incin?ration des actinides ? une ?chelle industrielle.? Ce rapport avait aussi rapproch? les capacit?s de consommation de plutonium de Superph?nix des quantit?s produites par le parc des centrales nucl?aires classiques fran?ais. 		      Il ressort que l'ensemble du parc fran?ais de REP produit chaque ann?e environ 11 tonnes de plutonium et 1,1 tonne d'actinides mineurs; les capacit?s du surg?n?rateur ne sont pas ? la hauteur de ces besoins d'?limination; ce dernier ne permet de r?duire la production annuelle de plutonium que de 2% environ et ne saurait donc participer ? la stabilisation du stock en France. Pour enrayer le gonflement de ce stock, il faudrait construire un tel nombre de RNR que cette perspectives est irr?aliste.
     Par ailleurs la d?cision de modification des missions de Superph?nix a conduit les actionnaires minoritaires ? s'interroger sur la poursuite. Ces interrogations ont ?t? ? l'origine de difficult?s entre les partenaires durant le dernier semestre de 1994 et le d?but de l'exercice 1995. Les n?gociations engag?es ont abouti et ont ?t? formalis?es dans un protocole d'accord sign? le 15 septembre 19954, qui modifie la convention de 1973 sur les points suivants:
     - S.B.K. et E.N.E.L. demeurent associ?s au sein de NERSA et continuent jusqu'au 31 d?cembre 2000 ? supporter leur quote-part des frais d'exploitation et de remboursement des emprunts sauf si la centrale se trouve maintenue ? l'arr?t pendant vingt-quatre mois cons?cutifs;
     - en contrepartie E. d.F. livre ? ses partenaires 14,5 milliards de kWh en 6 ans et prend en charge le co?t du programme d'acquisition des connaissances ? hauteur de 100 millions de francs par an.
     Ces livraisons d'?lectricit? correspondent ? 49% de la production estim?e de la centrale d'ici le 31 d?cernbre 2000, ce qui implique un taux de disponibilit? du r?acteur de 60%.
     Un tel taux pose un double probl?me; en premier lieu l'aptitude de ce r?acteur ? fonctionner sur des p?riodes suffisamment longues reste ? d?montrer. Si tel n'?tait pas le cas E.d.F. devrait alors s'acquitter de ces livraisons en puisant sur sa production propre. Il convient, en deuxi?me lieu de s'interroger sur la compatibilit? de ce niveau de production avec les dispositions du d?cret du 11 juillet 1994, en vertu desquelles le r?acteur est un outil de recherche et de d?monstration et non une centrale de production.
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